Gestion de la conformité
La conformité désigne le respect des lois par les entreprises, leurs organes et leurs collaborateurs, et constitue un élément indispensable à une bonne gouvernance d'entreprise. En raison de leur responsabilité générale en matière de légalité et d'organisation, les membres du comité de direction et les gérants sont tenus de veiller au respect des lois dans l'ensemble de l'entreprise, et en sont responsables.
Nous aidons les entreprises à mettre en place un système de gestion de la conformité sur mesure. Pour ce faire, nous procédons généralement en quatre étapes, en adaptant individuellement l'étendue des mesures à votre entreprise et en les coordonnant avec vous :
- Analyse et état des lieux sous la forme d'un audit de conformité avec examen des mesures structurelles, organisationnelles et personnelles déjà mises en œuvre par l'entreprise dans le contexte de la conformité. L'audit est basé sur le « modèle de maturité », selon lequel l'entreprise est classée en fonction de son « degré de maturité en matière de conformité » sur la base de critères prédéfinis.
- Audit des risques visant à identifier et à évaluer les risques pertinents en matière de conformité. Sur la base de la chaîne de valeur de l'entreprise, l'audit des risques est réalisé à partir des principaux processus opérationnels. Toutes les exigences réglementaires telles que les lois, les ordonnances, les normes, les règles internes, etc. sont prises en compte. Une fois les risques identifiés et évalués, des mesures appropriées sont prises pour y faire face efficacement, au moyen d'une stratégie de gestion des risques définie.
- Sur la base des résultats des deux audits, un système de gestion de la conformité (CMS) individuel est élaboré et mis en œuvre pour l'entreprise. Le CMS comprend des aspects importants tels que la culture, les objectifs, l'organisation et la communication. Dans le cadre de la mise en place du CMS, des mesures sont élaborées afin de garantir la conformité légale du comportement de l'entreprise et de ses employés.
- Mise en place de mécanismes de surveillance pour contrôler à long terme les mesures mises en place. Vérification de l'efficacité du CMS au moyen d'audits internes et d'une révision annuelle.
Dans le cadre de la phase trois ou sous forme de module séparé, nous sensibilisons et formons les cadres et les collaborateurs de l'entreprise (formations internes).


